Vos produits en plastique destinés au contact alimentaire réussiront-ils en UE?

L'Union européenne (UE) est allée beaucoup plus loin que d'autres autorités dans le monde en établissant des réglementations sur les matériaux en contact avec les aliments (MCA) et en particulier, les matériaux en contact alimentaire en plastique. Il existe des limites strictes sur les substances que les fabricants peuvent utiliser pour fabriquer des MCA, ainsi que des limites sur la quantité de substance pouvant migrer dans les aliments en contact avec les matériaux. Il y a également des exigences de fabrication, de traçabilité et d'étiquetage qui s'appliquent à toute entreprise mettant des MCA sur le marché dans les pays de l'UE. Les infractions peuvent empêcher vos produits d'entrer sur le marché dans les pays de l'UE et entraîner des rappels coûteux, des amendes et d'autres pénalités. Lisez la suite pour vous assurer que vos produits répondent à toutes les exigences nécessaires !

Qu'est-ce que les matériaux en contact avec les aliments ?

Les matériaux en contact avec les aliments incluent tout ce qui est susceptible ou destiné à entrer en contact avec des aliments, ou qui est déjà en contact avec des aliments.

Cela inclut : les matériaux d'emballage vendus avec un aliment ou une boisson déjà à l’intérieur, vaisselle pour servir aliments et boissons (fourchettes, cuillères, assiettes, bols, verres, tasses, bouteilles, etc.), couverts et outils de cuisine (couteaux, éplucheurs, trancheurs, hachoirs, etc.), batterie de cuisine pour préparer les aliments (casseroles, poêles, plats adaptés aux micro-ondes, etc.), contenants destinés à l’entreposage ou au transport de nourriture (boîtes à lunch, etc.), films, emballages et sacs destinés à l’utilisation avec des produits alimentaires, équipements électroniques de cuisine (mixeurs, robots culinaires, mélangeurs, etc.), appareils de cuisine (micro-ondes, réfrigérateurs, etc.). De plus, les règles qui s’appliquent aux MCA peuvent s’étendre à d’autres produits nécessitant une attention particulière. Cela inclut les jouets pour bébés et autres produits pour enfants ou animaux de compagnie, produits d’hygiène personnelle comme les brosses à dents, contenants pour pilules et tout produit destiné à être placé dans la bouche ou le corps, comme un thermomètre, sifflet dans lequel vous soufflez, protège-dents, stylet/contrôleur à tenir en bouche, etc.

Quelles sont les règles ?

Les réglementations de l'UE identifient quelques exigences de base pour tous les matériaux en contact avec les aliments :

1. La fabrication doit suivre les bonnes pratiques de fabrication (GMP) : les ingrédients sont connus, les matières premières sont traçables et les produits sont produits avec une qualité constante.

2. Le MCA ne peut pas altérer l'aliment : la qualité, couleur, odeur et goût des aliments ne peuvent être changés par le contact avec le MCA (à l'exception des matériaux actifs/intelligents).

3. La santé ne doit pas être mise en danger : seules les substances autorisées peuvent être utilisées pour fabriquer des MCA plastiques. Les substances toxiques et produits chimiques tels que les amines aromatiques primaires, certains types de phtalates, métaux lourds et monomères, ou autres substances de départ ne doivent pas migrer dans les aliments (au-delà des niveaux acceptables). Une nouvelle proposition interdirait également l'utilisation de substances per- et polyfluoroalkyles (PFAS).

Au-delà de ces bases, et en particulier pour les MCA plastiques, il existe des exigences très spécifiques concernant les ingrédients autorisés, la quantité de substance (le cas échéant) autorisée à migrer vers les aliments, les tests à effectuer sur les MCA, l'étiquetage et les déclarations de conformité.

Pour les matériaux en contact alimentaire en plastique, les principales réglementations de l'UE sont :

• CE No 1935/2004 – Cadre, matériaux et articles destinés à entrer en contact avec les aliments

• CE 2023/2006 – Règlement de Bonnes Pratiques de Fabrication

• Règlement de l'UE Nº 10/2011, Matériaux Plastiques en Contact avec les Aliments, et toutes les modifications connexes

Un MCA plastique peut être soumis à des exigences supplémentaires selon son utilisation prévue et sa composition spécifique. Certaines réglementations et directives connexes sont :

• UE 2018/213 – BPA dans les revêtements de MCA

• CE 282/2008 – Matériaux Plastiques Recyclés

• EN 14350 et 14372 – Articles de Puériculture

• UE 321/2011 – BPA dans les Biberons en Plastique

• CE 94/62/CE – Emballages et Déchets d'Emballages

• CE 2007/42/CE – Film de Cellulose Régénérée

• CE 1895/2005 – Dérivés Époxydiques dans les MCA

• CE No 450/2009 – Matériaux Actifs/Intelligents

• UE 284/2011 – Produits Originaires ou Expédiés de Chine ou Hong Kong

• Divers exigences REACH

Que signifient toutes ces réglementations ?

En résumé, si vous envisagez de mettre sur le marché dans l'UE des matériaux en contact avec les aliments, vous devez savoir exactement ce que contient votre produit, comment il est testé, si le produit est conforme ou non et comment démontrer sa conformité.

Les fabricants, importateurs et détaillants doivent :

1. Identifier les ingrédients – que vous fabriquiez des plastiques ou les achetiez, connaissez leur composition.

2. Se conformer aux GMP – processus de contrôle qualité, enregistrements de traçabilité pour la chaîne d'approvisionnement et étiquetage.

3. Connaître (et pouvoir faire confiance à) vos sources – évaluer votre chaîne d'approvisionnement et les résultats des tests de vos fournisseurs.

4. Satisfaire les exigences de test avec des simulants alimentaires spécifiés, températures, durées de test et limites de détection pour chaque ingrédient de MCA – des limites de migration par kg et volume total peuvent s'appliquer.

5. Connaître les exigences d'étiquetage – Les MCA qui ne sont pas déjà en contact avec les aliments doivent avoir le symbole de contact avec les aliments de l'UE ou indiquer "pour contact avec les aliments"; les MCA pour utilisation à des plages de température spécifiques doivent être étiquetés en conséquence, et les instructions de cuisson peuvent influencer le test.

Que vous fabriquiez des MCA en plastique, des produits à utiliser dans la fabrication de MCA, ou que vous utilisiez des MCA pour emballer des produits alimentaires, une déclaration de conformité et des documents justificatifs sont requis. Les étapes ci-dessus peuvent vous aider à vous assurer que vous avez tout ce qu’il faut pour prouver la conformité d’un produit.

Changement constant

Les normes de sécurité de l'UE pour les MCA ont été mises à jour par de nombreux amendements. Le prochain est attendu en 2022. Les réglementations de l'UE permettent aux pays individuels de fixer des limites pour les substances qui ne sont pas encore traitées dans les normes harmonisées de l'UE. Dans certains cas, celles-ci feront partie des réglementations de l'UE dans les futurs amendements. Par exemple, l'Institut fédéral allemand d'évaluation des risques (BfR) formule en permanence des recommandations sur la sécurité alimentaire à mesure que la science évolue, et la Suisse réglemente les encres d'impression pour les emballages alimentaires.

Les efforts de durabilité et la nouvelle technologie stimulent également le changement dans l'industrie des MCA. Nouveaux plastiques et ingrédients peuvent poser de nouvelles menaces ou introduire des alternatives plus sûres. Les emballages biodégradables, les matériaux ayant un potentiel de recyclage accru et la nanotechnologie sont tous à l’avant-garde des changements dans l’industrie du contact alimentaire.

Comment QIMA peut aider

L'expérience riche de QIMA dans l'industrie et son équipe complète d'experts peuvent vous aider à prendre en charge la conformité de votre produit pour les produits MCA. En tant que fournisseur leader de services de contrôle de qualité, de tests de laboratoire et d'audit pour les marchés de l'UE, nous suivons toujours l'état actuel des réglementations et pouvons vous aider à naviguer dans des exigences complexes et en évolution. Nous offrons :

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Contactez-nous dès aujourd'hui et nous serons heureux de vous aider à vous assurer que vos MCA plastiques seront acceptés sur le marché de l'UE.